Instances, élus & services - Communauté de Communes du Castelrenaudais
Conseil Communautaire
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Le Bureau communautaire - Grand Paris Sud
Le bureau communautaire | CAP Nord Martinique
Délégation d'attributions au Bureau Communautaire
Conseil Communautaire
PROCÈS VERBAL
DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE N°dB.2021.084
DÉLIBÉRATIONS BUREAU CCLST DES 11 ET 18 DÉCEMBRE 2019 – les Fédérés de Descartes®
Adopté en conseil communautaire du 29 octobre 2020 Titre I : organisation du bureau communautaire Titre II : tenue des séance
Délibération n° B01/2022 – 1
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS **** Conseil communautaire du 8 juillet 2021 **** DELIBERATION N° CC/21-78 Administration
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
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Sud Oise
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Fonctionnement des instances élues - Commissions
Deux instances : Le Bureau et le Conseil Communautaire
BUREAU COMMUNAUTAIRE 6 MAI 2021 A 10h00 N° dB.2021.038 - Annulation de la garantie d'emprunt pour la création de logements soc
3 - Delegation_Conseil_au_President_Actualisation
