Carte de séjour "vie privée et familiale" d'un étranger en France
Taxes sur les titres de séjour : une réduction en demi-teinte - La Cimade
Comment acheter un timbre fiscal pour son titre de séjour ?
Comment obtenir un titre de séjour en France - Ghorba News
Timbres fiscaux pour titre de sejour conjoint francais
Page timbres fiscaux - Modalités d'accueil des ressortissants étrangers - Autres publications... - Publications - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
PIECES A PRODUIRE
1ère demande. La demande doit être déposée au Service Etrangers de la Préfecture. - PDF Téléchargement Gratuit
Page timbres fiscaux - Modalités d'accueil des ressortissants étrangers - Autres publications... - Publications - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
À quelles conditions peut être prononcée l'irrecevabilité de l'appel pour défaut de paiement du timbre fiscal ?
PIECES A PRODUIRE
Page timbres fiscaux - Modalités d'accueil des ressortissants étrangers - Autres publications... - Publications - Les services de l'État dans le Tarn-et-Garonne
LISTE DES PIÈCES À PRODUIRE À L'APPUI DE LA DEMANDE(ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES)
DEMANDE D'ADMISSION EXCEPTIONNELLE AU SÉJOUR EN RAISON DE PROBLÈMES DE SANTÉ
cad72108da72982b152f6b84056c3f54315b477d38ee47006818312c29dae6b8
DEMANDE D'ADMISSION EXCEPTIONNELLE AU SÉJOUR PARENTS D'ENFANT ÉTRANGER MINEUR SCOLARISÉ
ÉTUDIANT / ÉLEVE PREMIÈRE DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR
Visa de régularisation
La carte de résident de 10 ans : dans le cas d'un retraité
PIECES A PRODUIRE
ACCES AU SERVICE ET CONTACTS 3 3 3 3 4 4 5 5 5 5 6 6 DEPOT DU DOSSIER 6 6 6 6 INSTRUCTION 6 7 7 7 7 MAINTIEN DES DROITS 7 8 8 TA
Tribunal administratif de Rennes : Suppression du droit de timbre
France : Quels sont les types de titres de séjour d'un an délivrés aux Algériens ?
